Vaccinations de l'enfant

Depuis le 1er juin 2018, les assistantes maternelles sont juridiquement responsables de la vérification du respect des obligations vaccinales des enfants accueillis.

Quelles sont les vaccinations obligatoires pour les enfants

  • Pour les nourrissons nés à partir du 1er janvier 2018, les vaccinations contre la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite, la coqueluche, l’Haemophilus influenzae b, l’hépatite B, le méningocoque C, le pneumocoque, la rougeole, les oreillons et la rubéole sont obligatoires avant l’âge de 2 ans.
  • Pour les enfants de plus de 12 mois résidant en Guyane française, la vaccination contre la fièvre jaune est obligatoire.

Tous les vaccins obligatoires sont pris en charge par l'Assurance Maladie : à 100% pour le ROR et à 65% pour les autres.
Les assurances complémentaires prenant en charge les 35% restants.
Les enfants qui ne sont pas couverts par une mutuelle pourront bénéficier d’une vaccination gratuite dans les centres de vaccination des villes, les centres de Protection Maternelle et Infantile (PMI), les Centres de Planification et d'Education Familiale (CPEF) ou les Centres Gratuits d'Information, de Dépistage et de Diagnostic des infections sexuellement transmissibles (CeGIDD).

Correspondance entre les valences vaccinales et les vaccins disponibles

Dyphetérie
DTvax® (vaccin non commercialisé mais disponible sur demande du médecin auprès du fabricant) - Revaxis® - Infanrix Tetra® - Tétravac acellulaire® - Infanrix Quinta® - Pentavac® - Infanrix Hexa® - Hexyon® - Vaxelis®
TétanosVaccin tétanique Pasteur® - DTvax® (vaccin non commercialisé mais disponible sur
demande du médecin auprès du fabricant) - Revaxis® - Infanrix Tetra® - Tétravac acellulaire® - InfanrixQuinta® - Pentavac® - Infanrix Hexa® - Hexyon® - Vaxelis®
PoliomiélyteRevaxis® - Imovax Polio® - Infanrix Tetra® - Tétravac acellulaire® - Infanrix Quinta® - Pentavac® - Infanrix Hexa® - Hexyon® - Vaxelis®
CoquelucheInfanrix Tetra® - Tétravac acellulaire® - Infanrix Quinta® - Pentavac® - Infanrix Hexa® - Hexyon® - Vaxelis®
Haemophilus Influenzae bInfanrix Quinta® - Pentavac® - Infanrix Hexa® - Hexyon® - Vaxelis® - Act-Hib®
Hépatie BEngerix B10® - Engerix B20® - - HBvaxPro 5® - HBvaxPro 10® 
Méningocoque CMenjugate® - Neisvac® 
PneumocoquePrevenar 13® 
RougeoleMMR vax pro® - Priorix® - Rouvax®
OreillonsMMR vax pro® - Priorix®
RubéoleMMR vax pro® - Priorix®
Fièvre JauneStamaril®
En gris les vaccins vivants atténués

Interchangeabilité des vaccins

Les différents vaccins ne sont pas des génériques et ne sont donc pas substituables.

  • Dans la mesure du possible en l’absence de pénurie, un schéma vaccinal débuté avec un type de vaccin doit être poursuivi avec le même vaccin.
  • Cependant, en cas de pénurie, l’application du calendrier vaccinal ne doit pas être différée en raison de l’absence d’un produit spécifique.
  • En général tous les produits du même fabricant peuvent être utilisés.
    Par exemple, en France : Infanrix Hexa® pourrait être remplacé par Infanrix Quinta® + Engerix (GSK) mais en deux sites séparés ; de même Pentavac® par Tetravac® + Act Hib® (Sanofi)… 
  • Pour être considérés comme interchangeables les vaccins doivent :
    - être autorisés avec la même indication et avec un calendrier similaire
    - être autorisés pour la même population
    - contenir les même Ag en quantités comparables
    - enfin, être semblables en termes de sécurité, de tolérance, d’immunogénicité et d’efficacité clinique (ce que garantit habituellement l’AMM).
  • Même lorsque les vaccins de différents fabricants sont autorisés pour la même indication, leurs fabrications peuvent utiliser des procédés différents, des antigènes (rotavirus, papillomavirus, pneumocoque…), des adjuvants, des protéines de conjugaison différents.
    Chacun de ces facteurs peut affecter l’interchangeabilité.

Accueil de la petite enfance et vaccin, que dit la Loi ?

En vertu de l'article R. 3111-8 du code de la santé publique, l'accueil de l'enfant par l'assistante maternelle est subordonné à la présentation du carnet de santé ou de tout autre document mentionné à l'article D. 3111-6 du code de la santé publique attestant du respect de l'obligation vaccinale prévue à l'article L. 3111-2 du code de la santé publique et à l'article L. 3111-6 du code de santé publique.

Lorsqu'une ou plusieurs des vaccinations obligatoires font défaut, l'accueil de l'enfant est provisoire.

L'accueil est subordonné à la réalisation des vaccinations faisant défaut qui peuvent être effectuées dans les trois mois suivant le début de l'accueil conformément au calendrier prévu à l'article L. 3111-1 du code de la santé publique.
Les vaccinations n'ayant pu être réalisées dans ce délai du fait du calendrier vaccinal sont poursuivies suivant le calendrier susmentionné. 
A défaut l'accueil ne pourra pas être maintenu (sauf contre-indication médicalement attestée).

Même en cas de contre-indication médicale attestée, l'assistante maternelle peut se réserver le droit de refuser l'accueil de l'enfant non vacciné dans l'intérêt des autres enfants accueillis, de son entourage et d'elle même.

Rédaction et publication
  • Rédigé par MaM
  • 25/02/2018 date de première publication
  • 23/03/2019 date de dernière mise à jour
Copyright et crédits
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  • Photographie :
     - Vaccination © Myriam Fotos - Licence Pixabay - Ne pas copier sans avoir la licence

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