Propriété intellectuelle, conditions de citation et politique de partage

 Principe général de la propriété intellectuelle sur enfance.services

Sauf mention contraire, l'ensemble des contenus publiés sur enfance.services est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Cela concerne notamment :

  • les textes ;
  • les slogans ;
  • les photographies ;
  • les illustrations ;
  • les logos ;
  • les éléments graphiques ;
  • les documents téléchargeables ;
  • les podcasts ;
  • les bases de données ;
  • l'architecture éditoriale et graphique du site.

Certains noms, logos, signatures, visuels ou éléments d'identité du projet peuvent également bénéficier d'une protection au titre du droit des marques.

Tous les éléments du site font l'objet de dépôts Soleau horodatés réguliers auprès de l'INPI

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, est soumise aux conditions définies ci-dessous.

Infos légales, editoriales et éthiques du site Enfance point Services

En bref

✔ Vous pouvez partager librement nos contenus en diffusant un lien vers leur page d'origine. Nous encourageons le partage par lien plutôt que par  la copie des contenus.

✔ Vous pouvez citer de courts extraits en respectant nos conditions de citation et en mentionnant la source.

✔ Vous pouvez intégrer nos contenus dans une bibliographie, une veille ou une ressource documentaire en citant leur provenance.

✘ Vous ne pouvez pas reproduire intégralement nos articles sur un autre site.

✘ Vous ne pouvez pas copier, modifier ou réutiliser nos illustrations, photographies, podcasts, logos ou éléments graphiques sans autorisation.

✘ Vous ne pouvez pas utiliser nos contenus, marques, dénominations ou identités visuelles de manière à créer une confusion sur leur origine, leur propriété ou leur paternité.

Informations de publication et crédits

Chaque page du site comporte, en pied de page ou dans ses informations associées, des indications relatives à sa publication.

Selon la nature du contenu, peuvent notamment y figurer :

  • la date de publication ;
  • la date de mise à jour ;
  • le ou les auteurs ;
  • les crédits photographiques ;
  • les crédits d'illustration ;
  • les sources ou références utilisées ;
  • les mentions relatives aux contenus réalisés avec l'assistance d'outils d'intelligence artificielle.

Ces informations font partie intégrante de l'identification et de l'attribution des contenus. Elles doivent être respectées et conservées lors de toute citation autorisée.

Contenus appartenant à des tiers

Certains contenus peuvent appartenir à des auteurs, éditeurs, photographes, artistes ou organismes tiers.

Lorsque tel est le cas, les droits restent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

Toute réutilisation de ces contenus doit faire l'objet d'une autorisation directe auprès de leurs ayants droit.

Conditions de citation

Nous autorisons la citation de nos contenus sous réserve du respect des conditions suivantes :

  • la citation doit être courte et proportionnée au regard du texte cité ;
  • le sens du texte ne doit pas être dénaturé ;
  • la citation doit être clairement identifiée comme telle ;
  • la source doit être mentionnée ;
  • le nom de l'auteur ou les crédits indiqués sur la page doivent être conservés lorsqu'ils sont disponibles ;
  • un lien vers l'article d'origine doit être indiqué lorsque cela est techniquement possible.

La reproduction intégrale ou substantielle d'un article n'est pas considérée comme une citation.

Politique de partage

Nous encourageons le partage de nos contenus sous forme de liens vers les pages originales du site.

Le partage est autorisé :

  • sur les réseaux sociaux ;
  • dans les newsletters ;
  • dans les espaces de veille ;
  • dans les bibliographies ;
  • dans les ressources pédagogiques.

Sous réserve de respecter l'intégrité des contenus, de mentionner leur origine et, lorsque cela est pertinent, de conserver les informations de publication et les crédits associés.

Reproduction des contenus

Sauf autorisation écrite préalable :

  • les articles ne peuvent pas être reproduits intégralement sur un autre site ;
  • les illustrations ne peuvent pas être réutilisées ;
  • les photographies ne peuvent pas être copiées ou diffusées ;
  • les podcasts ne peuvent pas être republiés sur une autre plateforme ;
  • les documents téléchargeables ne peuvent pas être modifiés puis redistribués.

Nous privilégions le partage par lien vers la ressource originale.

Les contenus du site sont accompagnés de métadonnées éditoriales (auteurs, dates de publication, crédits, informations de provenance et d'attribution) destinées à identifier l'origine des contenus, à en faciliter la citation et à préserver la traçabilité de leur diffusion.

Photographies et protection des enfants

Par respect du droit à l'image et dans le cadre de notre démarche de bienveillance numérique, aucune photographie permettant d'identifier les enfants accueillis n'est publiée sur les espaces publics du site.

Les photographies demeurent protégées par le droit d'auteur et ne peuvent être reproduites ou diffusées sans autorisation.

Les crédits photographiques, lorsqu'ils sont indiqués sur les pages concernées, doivent être respectés.

Illustrations et intelligence artificielle

Certaines illustrations publiées sur le site peuvent avoir été réalisées avec l'assistance d'outils d'intelligence artificielle, conformément aux principes exposés dans notre Charte éditoriale et éthique.

Les choix créatifs, les directions artistiques, la sélection, les adaptations et l'intégration de ces illustrations demeurent réalisés par les autrices.

Ces illustrations ne peuvent être reproduites ou réutilisées sans autorisation.

Les mentions de crédits ou d'origine figurant sur les pages concernées doivent être conservées et respectées.

Marques, dénominations et signes distinctifs

Les noms, dénominations, signatures, acronymes, logos, identités visuelles et signes distinctifs utilisés dans le cadre du projet enfance.services sont protégés au titre du droit des marques, du droit d'auteur ou d'autres dispositifs de protection de la propriété intellectuelle.

Cela concerne notamment :

  • by MaM ;
  • Enfance point Services ;
  • AMA ;
  • AM·IE ;
  • A·TRE ;
  • A·RIÈGE ;
  • Ti'zAM·IE ;
  • Ti'zOzios ;
  • ainsi que leurs déclinaisons, logos, signatures, univers graphiques et éléments d'identification associés.

Toute utilisation, reproduction ou imitation susceptible de créer une confusion sur l'origine des contenus, sur l'identité de leurs autrices ou sur l'appartenance à ce projet éditorial est interdite.

La marque « by MaM » est une marque déposée.
Certains autres éléments identitaires du projet peuvent également faire l'objet de protections spécifiques au titre de la propriété intellectuelle ou d'un dépôt de marque.

Demandes d'autorisation

Toute demande de réutilisation, de reproduction, de partenariat éditorial ou d'utilisation de contenus peut être adressée via notre formulaire de contact.

Infos de publication et crédits

Rédaction et publication

Rédigé par MaM | Première publication : 30/03/1999 | Dernière mise à jour : 20/06/2026

Copyright et droits

Contenu textuel : © MaM – Tous droits réservés.
Toute reproduction, diffusion ou réutilisation sans autorisation est interdite, sauf citation conforme à nos conditions de citation.

Contenus visuels (logos, bandeaux, icônes, vignettes) : © MaM – Créations originales protégées. Les logos sont protégés au titre de la propriété intellectuelle et en tant que marques déposées.

Photographies : © MaM – Tous droits réservés. Les images sont protégées et ne peuvent être copiées ou réutilisées. Les photographies d’enfants sont systématiquement anonymisées conformément à notre charte éthique.

Illustrations : © MaM – Créations originales protégées. Toute utilisation est interdite sans autorisation.

Cadre éditorial

Cet article s’inscrit dans la charte éditoriale et éthique du site enfance.services, fondée sur la transparence des contenus, la pluralité des points de vue et une utilisation encadrée de l’intelligence artificielle.

Les sources de référence qui nourrissent les contenus des pôles éditoriaux de notre site (AMA, AM·IE, A·TRE, A·RIÈGE) sont regroupées dans notre Bibliographie non exhaustive.

👉 Voir la charte complète : enfance.services – Charte éditoriale et éthique

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