Informations légales et engagements d'ENFANCE point Services | Propriété intellectuelle, conditions de citation et politique de partage
Nos contenus, vos droits
Les contenus d’ENFANCE point Services sont le fruit de notre expérience, de notre travail et de nos créations. Cette page précise les conditions de protection, de citation, de partage et de réutilisation des textes, images, documents, marques et autres ressources du site, ainsi que les autorisations spécifiques accordées aux articles des Carnets de la Nursery.
Principe général
ENFANCE point Services rassemble des contenus, des créations et des ressources conçus par Mathilde et Magali Francescatti, dans le cadre de leurs activités professionnelles, éditoriales et de transmission autour de la petite enfance.
Le projet fait l’objet de plusieurs démarches de protection, notamment par le dépôt de certaines marques et par le recours à une enveloppe Soleau pour une partie de ses contenus et créations.
Sauf mention contraire explicite, les éléments qui composent le site ne sont pas librement réutilisables. Leur consultation ne confère aucun droit de reproduction, de diffusion, de modification ou de réutilisation.
Cette protection concerne notamment :
- le nom de domaine en tant que dénomination éditoriale et ses déclinaisons ainsi que ses slogans et logos ;
- l'interface graphique, le design, la charte graphique et l'organisation éditoriale du site ;
- les noms des projets, Collections, Carnets et rubriques, ainsi que leurs slogans et logos ;
- les créations graphiques, illustrations, images, photographies et contenus multimédias, notamment vidéos, podcasts, enregistrements sonores et autres contenus audio ;
- les textes, contenus éditoriaux, documents et ressources PDF ;
- les présentations, concepts, supports et documents propres aux activités d'accueil et de transmission.
Les droits applicables peuvent varier selon la nature des éléments concernés. Les licences et autorisations expressément indiquées ci-dessous constituent des exceptions limitées aux contenus qu'elles désignent.
Marques, dénominations et signes distinctifs
Les noms, dénominations, signatures, acronymes, logos, identités visuelles et autres signes distinctifs utilisés dans le cadre du projet ENFANCE point Services sont susceptibles de relever du droit des marques, du droit d'auteur ou d'autres dispositifs de protection de la propriété intellectuelle, selon leur nature et leur statut.
Cela concerne notamment :
- by MaM ;
- ENFANCE point Services ;
- Les Carnets de la Nursery ;
- Web·MAG « Voix d'assmats » ;
- AMA ;
- AM·IE ;
- A·TRE ;
- A·RIÈGE ;
- Ti'zAM·IE ;
- Ti'zOzios ;
ainsi que leurs déclinaisons, logos, signatures, univers graphiques et éléments d'identification associés.
Les marques suivantes font l'objet d'un dépôt de marque : by MaM, Les Carnets de la Nursery, AM·IE, Ti'zAM·IE et Voix d'assmats.
Toute utilisation non autorisée d'un signe protégé, ainsi que toute reproduction ou imitation susceptible de créer une confusion sur l'origine des contenus, l'identité de leurs autrices ou leur rattachement au projet ENFANCE point Services, peut porter atteinte aux droits concernés.
La présence de ces éléments sur le site ne vaut pas autorisation de les reprendre, de les reproduire ou de les utiliser pour identifier un autre projet, service ou publication.
Partager le site
Vous pouvez faire connaître ENFANCE point Services, ses pages et ses articles en partageant leurs liens.
Vous pouvez également utiliser l'image de partage prévue à cet effet, lorsqu'elle est mise à disposition avec le lien correspondant.
Cette possibilité de partage ne vaut pas autorisation de télécharger, d'extraire, de reproduire, de modifier ou de réutiliser séparément les images, textes, logos ou autres éléments du site. Elle ne permet pas non plus de créer une nouvelle publication ou un nouveau document à partir de ces éléments sans autorisation, sauf lorsque les conditions d'une licence spécifique le permettent.
AMA by MaM : services et projet d'accueil
Les contenus relatifs à AMA, à l'accueil du jeune enfant proposé à Ferrières-sur-Ariège et au projet d'accueil de MaM font l'objet d'une protection particulière.
Les textes, présentations, documents, supports et éléments décrivant le service, son fonctionnement, son projet d'accueil et son approche éducative ne sont pas mis à disposition pour une réutilisation libre.
Cette protection concerne également certains concepts développés par MaM, notamment EDU·CARE by MaM, ELLAPE et O·AIR, leur dénomination, leur formalisation, leur articulation et les développements théoriques qui leur sont propres, ainsi que les autres éléments originaux de l’approche éducative développée par MaM.
Aucune reproduction, diffusion, adaptation, modifications ou réutilisation de ces contenus, en tout ou partie, n'est autorisée sans accord préalable des titulaires des droits, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Le fait qu’un contenu soit accessible publiquement sur le site ne signifie pas qu’il puisse être repris pour élaborer, formaliser, théoriser ou présenter une approche éducative, une théorie, une méthode ou un modèle pédagogique, ni pour concevoir ou présenter le projet d’accueil ou le fonctionnement d’un autre service, d’une structure de la petite enfance, d’un établissement d’accueil du jeune enfant ou d’un·e assistant·e maternel·le.
Contenus du site hors articles sous licence
En dehors des éléments expressément placés sous licence Creative Commons dans les sections suivantes, les contenus du site restent soumis à la règle générale de protection.
Cela concerne notamment les pages de présentation, les textes institutionnels ou génériques, les éléments d'identité de MaM et d'ENFANCE point Services, les noms et identités des collections et des Carnets de la Nursery, les slogans, les logos, les créations graphiques et les documents PDF qui ne sont pas associés à un article bénéficiant d'une licence spécifique.
Leur reproduction, leur diffusion, leur adaptation ou leur réutilisation nécessitent une autorisation préalable, sauf exception prévue par la loi.
Textes des articles des Carnets de la Nursery by MaM
Les textes des articles individuels publiés dans Les Carnets de la Nursery sont mis à disposition sous licence Creative Commons CC BY-NC-SA 4.0 — Attribution – Pas d'Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions.
Cette licence autorise, sous réserve de ses conditions, la reproduction et la diffusion des textes, en tout ou partie, ainsi que leur traduction, leur adaptation ou leur reformulation.
Toute utilisation doit respecter les conditions suivantes :
Attribution : mentionner l'autrice ou les auteurs concernés, Mathilde et/ou Magali Francescatti selon la signature de l'article ;
Source : indiquer le titre de l'article et fournir un lien vers son URL d'origine ;
Respect du sens : respecter le sens et l'esprit du texte original ;
Transparence : signaler clairement toute traduction, adaptation ou reformulation ;
Partage dans les mêmes conditions : diffuser les adaptations sous la même licence ;
Pas d'utilisation commerciale : ne pas utiliser le texte à des fins commerciales.
La licence porte uniquement sur le texte de l'article concerné. Elle ne s'étend pas automatiquement à l'ensemble de la page, à l'identité des Carnets de la Nursery, aux autres éléments graphiques ou aux contenus qui ne sont pas expressément concernés.
Illustrations associées aux articles des Carnets de la Nursery by MaM
Les illustrations spécifiquement associées aux articles des Carnets de la Nursery sont mises à disposition sous licence Creative Commons CC BY-NC-ND 4.0 — Attribution – Pas d'Utilisation Commerciale – Pas de Modification.
Leur reproduction et leur diffusion sont autorisées dans les limites de cette licence, à condition de :
créditer l'auteur ou le titulaire des droits indiqué ;
mentionner la source et fournir un lien vers l'article d'origine ;
ne pas en faire un usage commercial ;
ne pas modifier, transformer ou adapter l'illustration.
Cette licence ne s'applique pas automatiquement aux autres images, photographies, logos ou créations graphiques présents sur le site.
PDF et ressources téléchargeables associés aux articles des Carnets de la Nursery by MaM
Les PDF et ressources téléchargeables spécifiquement associés à un article des Carnets de la Nursery sont mis à disposition sous licence Creative Commons CC BY-NC-ND 4.0 — Attribution – Pas d'Utilisation Commerciale – Pas de Modification, sauf indication contraire sur la ressource concernée.
Leur partage et leur diffusion sont autorisés dans les limites de cette licence, sous réserve de :
mentionner l'auteur ou le titulaire des droits indiqué ;
citer la source et fournir un lien vers l'article d'origine ;
ne pas en faire un usage commercial ;
ne pas modifier le document, le transformer ou en diffuser une version adaptée.
Cette autorisation ne concerne que les ressources expressément associées à un article sous cette licence. Les autres PDF, documents et supports disponibles sur le site restent soumis à la règle générale de protection.
Photographies
Les photographies présentes sur ENFANCE point Services ne sont pas libres de droits du seul fait de leur publication en ligne.
Toute reproduction, diffusion, modification ou réutilisation d'une photographie nécessite une autorisation préalable des titulaires des droits, sauf exception prévue par la loi ou autorisation expressément indiquée.
Lorsque des personnes ou des œuvres de tiers sont représentées, des droits supplémentaires peuvent s'appliquer.
Contenus et droits de tiers
Certains contenus présents sur le site peuvent appartenir à des tiers ou être soumis à des conditions d'utilisation spécifiques : textes cités, images, documents, extraits, références ou autres ressources.
Leur présence sur ENFANCE point Services ne signifie pas qu'ils sont libres de réutilisation. Toute utilisation doit respecter les droits de leurs titulaires et les conditions propres à chaque contenu.
Demande d'autorisation et contact
Pour toute demande de reproduction ou de réutilisation d'un contenu qui n'est pas couvert par une licence autorisant l'usage envisagé, il est nécessaire d'obtenir un accord préalable des titulaires des droits.
La demande doit préciser le contenu concerné, l'utilisation envisagée, le support de diffusion et, le cas échéant, le contexte dans lequel il sera utilisé.
Une autorisation accordée pour un usage précis ne vaut pas autorisation générale de réutilisation.
Formulaire de contact
Modification de notre politique de partage
La présentes politique de partage peut être modifiée lorsque le site ou son cadre juridique évolue.
La version applicable est celle publiée sur le site au moment de son utilisation.
Dernière mise à jour : 4 octobre 2026

